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Le site www.beauxartsparis.fr est édité par l’École nationale supérieure des beaux-arts, établissement public national à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministre chargé de la culture, dont le numéro SIRET est le 197 536 675 000 14, ayant son siège au 14 rue Bonaparte 75272 Paris cedex 06 France (tél : +33 (0)1.47.03.50.00).

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L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par le service communication, mécénat et partenariat.

Développement et maintenance du site

Sisso 360
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Sisso 360

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1. ÉDITEUR

École nationale supérieure des beaux-arts (ci-après dénommée les « Beaux-Arts de Paris ») établissement public national à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministre chargé de la culture

dont le siège est situé au 14 rue Bonaparte 75272 Paris cedex 06 France
numéro SIRET : 197 536 675 000 14
tél : +33 (0)1.47.03.50.00

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2. HÉBERGEUR

Société OVH

dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
numéro d’inscription au RCS de Lille : 424 761 419 00045
tél : +33 (0)9 72 10 10 07

3. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Jean de Loisy, directeur des Beaux-Arts de Paris

4. DÉFINITIONS

Le «Site Internet » désigne le site « beauxartsparis.fr ».

 

Le portail « beauxartsparis.fr » regroupe toutes les informations relatives aux politiques culturelles définies par les Beaux-Arts de Paris, à l'actualité et à l'agenda de l’école, au fonctionnement et aux actions conduites par les Beaux-Arts de Paris et ses partenaires. Il rend accessible au plus grand nombre les richesses du patrimoine culturel numérisé sur l’ensemble du territoire. Il est le point d’accès unique aux données et contenus culturels que les Beaux-Arts de Paris, et ses partenaires produisent et/ou détiennent.

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1. OBJET

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2. AVERTISSEMENT

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3. INFORMATIONS PUBLIQUES

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4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET RÉUTILISATION

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4.3 Contenus

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9. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

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En cas de réclamation ou de litige concernant l’application, l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions générales d’utilisation, les parties s’engagent à rechercher un règlement amiable au différend concerné avant toute action judiciaire ou recours à une procédure de médiation.

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